Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT JEAN DE BUEGES
LES COTEAUX DE BUEGES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3616343
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
CHATEAU SAINT JEAN DE BUEGES de LES COTEAUX DE BUEGES

Présentation de la marque CHATEAU SAINT JEAN DE BUEGES

Déposée le 8 décembre 2008 par la société LES COTEAUX DE BUEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT JEAN DE BUEGES »

Le déposant est la société LES COTEAUX DE BUEGES domicilié(e) ROUTE DE GRAVES - 34380 - ST JEAN DE BUEGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 077 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICIA HIRSCH domicilié(e) 770 RUE DE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT JEAN DE BUEGES est expirée depuis le 8 décembre 2018.

LES COTEAUX DE BUEGES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CAPITELLES , CHATEAU DE BAULX EN BUEGES


LES COTEAUX DE BUEGES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - ROUTE DE GRAVES - 34380 - ST JEAN DE BUEGES - France - SIREN 776077851


PATRICIA HIRSCH - 770 RUE DE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).